Prochain Conseil Municipal : 26 octobre 2026

ORDRE DU JOUR :

URBANISME :

Convention de transfert des arceaux de la CCBPD

FINANCES :

Convention de reversement du financement au titre de l’accompagnement financier du service public de la petite enfance (exercice 2025-2026)

Détermination du montant du forfait communal à verser à l’OGEC St François

Subvention à l’amicale des Déportés d’Auschwitz-Birkenau et des camps de Haute-Silésie

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association des interclasses de Anse, Ambérieux d’Azergues et Lachassagne pour l’achat d’une remorque frigorifique

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Sol’elles

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Tire-Crins

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’OMS

Remboursement d’avance de frais (Claire POULIN)

Décision modificative 2 BP 2026

Cession des anciennes tablettes des élus

Garantie d’emprunt

VIE ECONOMIQUE :

Dérogation à la règle du repos dominical 2027

RESSOURCES HUMAINES :

Création d’un poste de Directeur des Services techniques

Création de deux postes d’Agent de Surveillance de la Voie Publique

ADMINISTRATION GENERALE :

Syndicat Mixte des Eaux Anse et Région : RPQS et rapport d’activité 2025

Syndicat d’Assainissement du Confluent Saône-Azergues : RPQS 2025

Evolution du SIBA et du SRBA – création du SCBA

Renouvellement de l’engagement d’entretien de la concession SAIN

Mise en place d’une convention de mise à disposition de personnel et prêt de matériel (balayeuse)