Conseils Municipaux

Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022

LISTE DES DELIBERATIONS

Tarification 2022-2023 de la garderie périscolaire  
Modification de la délibération 12 2011 du 31 janvier 2011 tarifs prestations d’action sociale 2011  
Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023  
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier  
Règlement Budgétaire et Financier  
Amortissement des biens communaux  
Subvention exceptionnelle d’un montant de 2000€ au sou des écoles  
Convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle ZC 345 les Condamines nord  
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Chemin du Jonchay 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public chemin de la Gonthière 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue des Perelles 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Route de Villefranche 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Lotissement Bayoud 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue de Lossburg 
Proposition de travaux pour l’éclairage public futures de la crèche et la salle des fêtes 
Rapport du Président de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées année 2021 
Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif et du service public d’assainissement non collectif du SIGAL 
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’eau potable pour l’exercice 2021 du SIEAR 
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2021 du SACSA 
Signature mapa travaux de restructuration et extension de l’école maternelle et d’un restaurant scolaire Paul Cézanne 
Prolongation du Marché de travaux pour la construction d’une salle des fêtes et d’une crèche à Anse 
Avenant 1 au MAPA de travaux Création d’un skate park 
Attribution du MAPA pour le praticable de gymnastique  
convention de mise à disposition d’agents vacataires municipaux pour la distribution de leur dépliant annuel 

Délibérations du conseil Municipal du 26 septembre 2022

LISTE DELIBERATIONS DU 26 09 22

Attribution du marché contrôle périodique 
Attribution du marché à procédure adaptée pour l’Aménagement d’une salle des mariages et du Conseil Municipal 
Recrutement de deux vacataires pour la distribution du Anse Infos et Anse Images 
Convention d’utilisation du photocopieur de l’infothèque par les associations de Anse 
Désignation d’un correspondant incendie et secours 
Création d’un Comité Social Territorial local 
Création d’un conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance 
Demande de non remboursement de la retenue de garantie pour travaux au local d’animations non achevés à l’entreprise SETIM 
Subvention à l’amicale des Déportés d’Auschwitz-Birkenau et des camps de Haute Silésie 
Signature d’une convention avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées pour la réalisation de diagnostics énergétiques
Signature d’une convention avec la CCBPD pour l’accès à un service de suivi et d’optimisation des consommations d’énergie de bâtiments  
Instauration du droit de préemption urbain 
Révision du plan de prévention des risques naturels d'inondation de la vallée de l’Azergues phase consultation
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue Marthoret 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Route de Lucenay 
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue Jean Vacher 
Signature de l’avenant 1 au marché de travaux de restauration et de réhabilitation du château des tours à Anse 2ème niveau Lot 03 peinture 
Avenant 2 au marché 2019 15 produits d’entretien entreprise Groupe PLG augmentation des tarifs selon nouveau BPU 
Avenant 1 au marché accord-cadre 2019 20 Fournitures adm Lot 1 et accordcadre 2019 20  Lot 2 entreprise DEVELAY 
Convention de mise à disposition d’agents du service technique à la Commune de Lachassagne 
Subvention exceptionnelle à l’association Amicale Laïque de Anse 
Subvention Ogec
ANNEXE 103 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2022

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022 
67 2022 Approbation du dossier de révision du PLU 
68 2022  Avis sur le Périmètre Délimité des Abords (PDA) suite à enquête publique conjointe avec la révision du PLU 
Modification approbation PLU
69 2022 Avenant n°1 de la convention de mise à disposition des locaux de la crèche entre la commune de anse et la communauté de communes beaujolais pierres dorées 
70 2022 Avenant n°1 des conventions de location des salles communales  le Caveau du Castelcom, la Clairière et le P’tit Ansolia 
71 2022 Avenant n°1 au Règlement intérieur pour l’utilisation des salles communales de Anse Sans musique 
72 2022 Avenant n°1 au Règlement intérieur pour l’utilisation des salles communales de Anse  
73 2022 Décision modificative N°2 au BP 2022 
74 2022 Création d’un poste d’adjoint technique non permanent 
75 2022 Modification du tableau des effectifs au 29 août 2022 augmentation du temps de travail 31 h à 35h d’un poste d’adjoint technique 
76 2022 Approbation d’une convention de mise à disposition d’intervenants par le Goal FC pour le temps périscolaire pour l’année 2022 2023 
77 2022 Subvention exceptionnelle à l’association Amicale Laïque de Anse d’un montant de 350€ 
78 2022 Subvention exceptionnelle à l’association Cercle Haltérophilie de Anse d’un montant de 1000€ 
79 2022 Tarif des spectacles de Anse " Séqu’Anse culturelle  2022-2023 " 
80 2022 Adhésion à un groupement de commandes SYDER 
81 2022 Renouvellement de la convention financière  pour l’entretien  caserne interco du SDMIS 
82 2022 Modification N°1 du Règlement intérieur du Conseil Municipal 
83 2022 Exonération de la Taxe d’Aménagement pour les serres de jardin destinées à un usage non professionnel dont la surface de plancher ne dépasse pas 20 m2 
84 2022 Construction d’une crèche et d’une salle des fêtes  acquisition des parcelles de terrain 
85 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public impasse Messimieux 
86 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue de Lossburg 
87 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public chemin des Carrières 
88 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue de la Cressonnière 
89 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue Victor Hugo 
90 2022 Compte rendu annuel d’activités de la concession GRDF pour l’année 2021 CRAC 
18JUIL2022 DIA 
19JUIL2022 Ouverture de classe à l’école Paul Cézanne 
20JUIL2022 Signature d’une convention de prestation de services lire et faire lire rhone 
21JUIL2022 Conventions de mise à disposition d’intervenants scolaires à différentes communes pour l’année 2022 2023 
22JUIL2022 Convention de mise à disposition d’agents du service technique à la Commune d’Ambérieux 
23JUIL2022 Avenant n°2 au Lot 2  fabrication et pose d’un placard électrique  entreprise MENUISERIE CAMPUS travaux de restauration 
24JUIL2022 Avenant n°1 au Lot 4 Electricité ent RIBELEC travaux de restauration  réhabilitation du château des tours a anse 2ème étage 
25JUIL2022 Signature du bail locatif avec l’état concernant les locaux de la gendarmerie de Anse 
26JUIL2022 Signature du bail locatif avec LOCAPOSTE concernant les locaux de la poste 
27JUIL2022 Renouvellement de la convention pour l’occupation précaire avec APRR 
28JUIL2022 Agents de sécurité au plan d’eau du Colombier