Conseils Municipaux

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022 
67 2022 Approbation du dossier de révision du PLU 
68 2022  Avis sur le Périmètre Délimité des Abords (PDA) suite à enquête publique conjointe avec la révision du PLU 
Modification approbation PLU
69 2022 Avenant n°1 de la convention de mise à disposition des locaux de la crèche entre la commune de anse et la communauté de communes beaujolais pierres dorées 
70 2022 Avenant n°1 des conventions de location des salles communales  le Caveau du Castelcom, la Clairière et le P’tit Ansolia 
71 2022 Avenant n°1 au Règlement intérieur pour l’utilisation des salles communales de Anse Sans musique 
72 2022 Avenant n°1 au Règlement intérieur pour l’utilisation des salles communales de Anse  
73 2022 Décision modificative N°2 au BP 2022 
74 2022 Création d’un poste d’adjoint technique non permanent 
75 2022 Modification du tableau des effectifs au 29 août 2022 augmentation du temps de travail 31 h à 35h d’un poste d’adjoint technique 
76 2022 Approbation d’une convention de mise à disposition d’intervenants par le Goal FC pour le temps périscolaire pour l’année 2022 2023 
77 2022 Subvention exceptionnelle à l’association Amicale Laïque de Anse d’un montant de 350€ 
78 2022 Subvention exceptionnelle à l’association Cercle Haltérophilie de Anse d’un montant de 1000€ 
79 2022 Tarif des spectacles de Anse " Séqu’Anse culturelle  2022-2023 " 
80 2022 Adhésion à un groupement de commandes SYDER 
81 2022 Renouvellement de la convention financière  pour l’entretien  caserne interco du SDMIS 
82 2022 Modification N°1 du Règlement intérieur du Conseil Municipal 
83 2022 Exonération de la Taxe d’Aménagement pour les serres de jardin destinées à un usage non professionnel dont la surface de plancher ne dépasse pas 20 m2 
84 2022 Construction d’une crèche et d’une salle des fêtes  acquisition des parcelles de terrain 
85 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public impasse Messimieux 
86 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue de Lossburg 
87 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public chemin des Carrières 
88 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue de la Cressonnière 
89 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue Victor Hugo 
90 2022 Compte rendu annuel d’activités de la concession GRDF pour l’année 2021 CRAC 
18JUIL2022 DIA 
19JUIL2022 Ouverture de classe à l’école Paul Cézanne 
20JUIL2022 Signature d’une convention de prestation de services lire et faire lire rhone 
21JUIL2022 Conventions de mise à disposition d’intervenants scolaires à différentes communes pour l’année 2022 2023 
22JUIL2022 Convention de mise à disposition d’agents du service technique à la Commune d’Ambérieux 
23JUIL2022 Avenant n°2 au Lot 2  fabrication et pose d’un placard électrique  entreprise MENUISERIE CAMPUS travaux de restauration 
24JUIL2022 Avenant n°1 au Lot 4 Electricité ent RIBELEC travaux de restauration  réhabilitation du château des tours a anse 2ème étage 
25JUIL2022 Signature du bail locatif avec l’état concernant les locaux de la gendarmerie de Anse 
26JUIL2022 Signature du bail locatif avec LOCAPOSTE concernant les locaux de la poste 
27JUIL2022 Renouvellement de la convention pour l’occupation précaire avec APRR 
28JUIL2022 Agents de sécurité au plan d’eau du Colombier 

Procès verbal