Conseils Municipaux
Délibération du Conseil Municipal du 20 février 2023
Liste des délibérations
Projets 2023 du Conseil Communal des Enfants
Dossier FIPD pour l’achat des radios intercommunales et caméras piétons
Dossier FIPD pour l’achat d’alarmes Plan Particulier de Mise en Sûreté dans les 4 écoles
Sollicitation du contrat Région Ville pour 2023
Fiscalisation des charges du SYDER 2023
Création d’emplois saisonniers
Modification du tableau des effectifs
convention de mise à disposition d’une parcelle de terrain en face du local associatif 560 route de saint Bernard avec l’association modélisme ansois
Avenant n°1 à la convention relative à l’exploitation d’un commerce ambulant location de bateaux électriques
convention de partenariat avec La Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial
SYDER travaux eclairage public
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue Jean Vacher
Renouvellement de l’abonnement avec PanneauPocket
marché à procédure adaptée de fournitures scolaires
Délibération du Conseil Municipal du 23 janvier 2023
Liste des délibérations
Sollicitation de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) pour 2023
Sollicitation de Dotation de Soutien à l’investissement public Local (DSIL) pour 2023
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Réajustement du montant du marché à procédure adaptée pour l’aménagement d’une salle des mariages et du Conseil Municipal suite à l’acceptation de l’APD
Fiscalisation de la participation aux charges du SIBA
Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Anse
Approbation du tarif des places pour le spectacle « Hahaha » le 26 mai 2023 pour l’association Gérontologique de Anse
Modification du tableau des effectifs Transformation de poste 1
Modification du tableau des effectifs Transformation de poste
Modification du tableau des effectifs Transformation de poste
Cession d’une partie de la parcelle n AR 383 et d’une partie de la parcelle sans numéro situées lieu dit Les Bassieux
Cession d’une partie de l’impasse sans nom riveraine d’une propriété située sur la Rue des Pépinières
Prochain lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public rue Victor Hugo
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public rue des Fleurs
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Impasse de la Logère
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public pont sur Azergues RD 306
Installationclassée société SOREAL
Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine pour une activité sportive de Cross country
convention d’occupation du Domaine public avec Aquapark
AAPC aire de jeux sport loisirs
convention aire de jeux et loisirs motorisés
RC Aire de jeux et sport moto projet (002)
Délibération du Conseil Municipal du 5 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Décision modificative 3 au BP 2022
Ouverture anticipée des crédits d’investissement avant le vote du budget 2023
Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine public pour une activité de plongée
dimanches du Maire
Dénomination de la salle associative place du 8 mai
Avis sur les noms des deux crèches de Anse, selon les propositions de la CCBPD
Adoption du projet de plan de l’école Paul Cézanne
Convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle AK n 198 89 Chemin de la Bordière
Convention de servitudes avec ENEDIS sur les parcelles AN n 182 et 183 89 Route de Pommiers
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public rue Marthoret
Convention d’occupation temporaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au centre technique
Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine pour une activité sportive de cyclo-cross
Avenant 1 au marché de prestations de services divers contrôle périodique lot 6 avec la société Bureau Veritas Exploitation
Répartition 2022 du produit 2021 des amendes de police relatives à la circulation routière
Délibérations du Conseil Municipal du 7 novembre 2022
Tarification 2022-2023 de la garderie périscolaire
Modification de la délibération 12 2011 du 31 janvier 2011 tarifs prestations d’action sociale 2011
Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Règlement Budgétaire et Financier
Amortissement des biens communaux
Subvention exceptionnelle d’un montant de 2000€ au sou des écoles
Convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle ZC 345 les Condamines nord
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Chemin du Jonchay
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public chemin de la Gonthière
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue des Perelles
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Route de Villefranche
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Lotissement Bayoud
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue de Lossburg
Proposition de travaux pour l’éclairage public futures de la crèche et la salle des fêtes
Rapport du Président de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées année 2021
Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du service public assainissement collectif et du service public d’assainissement non collectif du SIGAL
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’eau potable pour l’exercice 2021 du SIEAR
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2021 du SACSA
Signature mapa travaux de restructuration et extension de l’école maternelle et d’un restaurant scolaire Paul Cézanne
Prolongation du Marché de travaux pour la construction d’une salle des fêtes et d’une crèche à Anse
Avenant 1 au MAPA de travaux Création d’un skate park
Attribution du MAPA pour le praticable de gymnastique
convention de mise à disposition d’agents vacataires municipaux pour la distribution de leur dépliant annuel
Délibérations du conseil Municipal du 26 septembre 2022
LISTE DELIBERATIONS DU 26 09 22
Attribution du marché contrôle périodique
Attribution du marché à procédure adaptée pour l’Aménagement d’une salle des mariages et du Conseil Municipal
Recrutement de deux vacataires pour la distribution du Anse Infos et Anse Images
Convention d’utilisation du photocopieur de l’infothèque par les associations de Anse
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Création d’un Comité Social Territorial local
Création d’un conseil Local de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance
Demande de non remboursement de la retenue de garantie pour travaux au local d’animations non achevés à l’entreprise SETIM
Subvention à l’amicale des Déportés d’Auschwitz-Birkenau et des camps de Haute Silésie
Signature d’une convention avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées pour la réalisation de diagnostics énergétiques
Signature d’une convention avec la CCBPD pour l’accès à un service de suivi et d’optimisation des consommations d’énergie de bâtiments
Instauration du droit de préemption urbain
Révision du plan de prévention des risques naturels d'inondation de la vallée de l’Azergues phase consultation
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue Marthoret
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Route de Lucenay
Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue Jean Vacher
Signature de l’avenant 1 au marché de travaux de restauration et de réhabilitation du château des tours à Anse 2ème niveau Lot 03 peinture
Avenant 2 au marché 2019 15 produits d’entretien entreprise Groupe PLG augmentation des tarifs selon nouveau BPU
Avenant 1 au marché accord-cadre 2019 20 Fournitures adm Lot 1 et accordcadre 2019 20 Lot 2 entreprise DEVELAY
Convention de mise à disposition d’agents du service technique à la Commune de Lachassagne
Subvention exceptionnelle à l’association Amicale Laïque de Anse
Subvention Ogec
ANNEXE 103 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 18 juillet 2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022
67 2022 Approbation du dossier de révision du PLU
68 2022 Avis sur le Périmètre Délimité des Abords (PDA) suite à enquête publique conjointe avec la révision du PLU
Modification approbation PLU
69 2022 Avenant n°1 de la convention de mise à disposition des locaux de la crèche entre la commune de anse et la communauté de communes beaujolais pierres dorées
70 2022 Avenant n°1 des conventions de location des salles communales le Caveau du Castelcom, la Clairière et le P’tit Ansolia
71 2022 Avenant n°1 au Règlement intérieur pour l’utilisation des salles communales de Anse Sans musique
72 2022 Avenant n°1 au Règlement intérieur pour l’utilisation des salles communales de Anse
73 2022 Décision modificative N°2 au BP 2022
74 2022 Création d’un poste d’adjoint technique non permanent
75 2022 Modification du tableau des effectifs au 29 août 2022 augmentation du temps de travail 31 h à 35h d’un poste d’adjoint technique
76 2022 Approbation d’une convention de mise à disposition d’intervenants par le Goal FC pour le temps périscolaire pour l’année 2022 2023
77 2022 Subvention exceptionnelle à l’association Amicale Laïque de Anse d’un montant de 350€
78 2022 Subvention exceptionnelle à l’association Cercle Haltérophilie de Anse d’un montant de 1000€
79 2022 Tarif des spectacles de Anse " Séqu’Anse culturelle 2022-2023 "
80 2022 Adhésion à un groupement de commandes SYDER
81 2022 Renouvellement de la convention financière pour l’entretien caserne interco du SDMIS
82 2022 Modification N°1 du Règlement intérieur du Conseil Municipal
83 2022 Exonération de la Taxe d’Aménagement pour les serres de jardin destinées à un usage non professionnel dont la surface de plancher ne dépasse pas 20 m2
84 2022 Construction d’une crèche et d’une salle des fêtes acquisition des parcelles de terrain
85 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public impasse Messimieux
86 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Avenue de Lossburg
87 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public chemin des Carrières
88 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue de la Cressonnière
89 2022 Demande de travaux au SYDER pour la maintenance de l’éclairage public Rue Victor Hugo
90 2022 Compte rendu annuel d’activités de la concession GRDF pour l’année 2021 CRAC
18JUIL2022 DIA
19JUIL2022 Ouverture de classe à l’école Paul Cézanne
20JUIL2022 Signature d’une convention de prestation de services lire et faire lire rhone
21JUIL2022 Conventions de mise à disposition d’intervenants scolaires à différentes communes pour l’année 2022 2023
22JUIL2022 Convention de mise à disposition d’agents du service technique à la Commune d’Ambérieux
23JUIL2022 Avenant n°2 au Lot 2 fabrication et pose d’un placard électrique entreprise MENUISERIE CAMPUS travaux de restauration
24JUIL2022 Avenant n°1 au Lot 4 Electricité ent RIBELEC travaux de restauration réhabilitation du château des tours a anse 2ème étage
25JUIL2022 Signature du bail locatif avec l’état concernant les locaux de la gendarmerie de Anse
26JUIL2022 Signature du bail locatif avec LOCAPOSTE concernant les locaux de la poste
27JUIL2022 Renouvellement de la convention pour l’occupation précaire avec APRR
28JUIL2022 Agents de sécurité au plan d’eau du Colombier
Dernière mise à jour le 27/01/2023